Présentation: Panorama des politiques de l’eau en France. Le cursus est découpé suivant les niveaux de compétence territoriale pour les politiques de l’eau pour appréhender le rôle de chaque acteur concerné. Aussi, le cursus permet de découvrir les grands principes qui régissent les politiques de l’eau mises en œuvre dans nos territoires.
Nombre de modules : 9
Public: de 16 ans à 99 ans
Notre analyse sur les politiques de l’eau a été réalisé par notre commission politique de l’eau dans le but de préparer nos audits auprès des acteurs de l’eau du Rhône qui se sont déroulés lors (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 2 // L’échelle Européenne: La Directive Cadre sur l’Eau
La principale réglementation au niveau européen est la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) adoptée en 2000. La DCE est importante car elle a « remis à plat » la politique européenne au niveau de l’eau (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
L’État a le rôle de stratège et de mise en œuvre de la directive Cadre sur l’Eau et les autres politiques environnementales de l’UE (80% de la réglementation en matière d’environnement (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 4 // L’échelle des grands bassins versants: Agence de l’eau , Comité de bassin et SDAGE
La première loi sur l’eau de 1964 instaure un régime de gestion de l’eau par Grand Bassin Versant. Cette loi, comme nous avons (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 5 // Les Régions et Départements
Les Régions et les Départements n’ont pas de pouvoir direct dans l’application des politiques de l’eau. Cependant, ces institutions peuvent avoir une politique volontariste dans ce domaine (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 6 // L’échelle du bassin versant: le SAGE / LA CLE
Le Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) est la déclinaison locale et opérationnelle du SDAGE sur un bassin versant plus restreint (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 7 // La Commune et l’Intercommunalité
La commune est le plus petit échelon administratif en France. Au vue de leur grand nombre, elles se regroupent parfois en syndicats ou communautés de communes pour mutualiser et gérer des (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 8 // Les modes de gestion de l’eau potable
En France, il existe plus de 35 000 services d’eau et d’assainissement qui dépendent de l’échelon communal (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
MODULE 9 // Conclusion : comprendre les politiques de l’eau de l’échelle européenne jusqu’à notre robinet
Nous avons mené des recherches sur les différents échelons territoriaux et institutions où sont préparées, rédigées (…)
Consulter l’intégralité de ce cursus >>>ICI
ANNEXE I // Nos auditions avec les acteurs de l’eau du Rhône
Nous avons mené des recherches auprès des principaux acteurs de l’eau du Rhône. Ces audits menées par petit groupe ont été préparées en amont et ont eu pour but de développer notre (…)
Consulter l’intégralité de cette annexe >>>ICI
ANNEXE II // Les acteurs intervenants dans la gestion de l’eau en Italie
Les politiques de l’eau italienne sont gérées d’une manière similaire aux politiques françaises c’est à dire que les italiens possèdent (…)
Consulter l’intégralité de cette fiche >>>ICI
ANNEXE III // Situation de la ressource en eau dans le contexte moldave et cadre légal
En Moldavie, la ressource en eau est vulnérable. Près de 60% de la population vit à la campagne où les infrastructures d’assainissement et d’approvisionnement en eau sont quasiment inexistantes. Plus de 75% (…)
Consulter l’intégralité de cette fiche >>>ICI
Exercez vous avec nos modules-test autour des politiques de l’eau en France